Artgate

Mentions légales

1 - Identification propre au réseau Internet

Concernant la Personne morale

  1. Dénomination ou raison sociale : Société CREA-ARTGATE
  2. Forme sociale : SARL
  3. Capital social : 508 200€
  4. Adresse du siège social : 31 Rue Isaac Newton, 81000 ALBI - France
  5. Numéro d'inscription au RCS et greffes : ALBI 444953087
  6. Numéro individuel d'identification concernant l'assujettissement à la TVA : FR78444953087
  7. Numéro de téléphone : 05 63 78 33 33
  8. Adresse de courrier életronique : contact@artgate.fr

Concernant la Personne physique

  1. Nom, prénom : Rousseau, Jean-Christophe
  2. Adresse géographique de son lieu d'établissement : 31 Rue Isaac Newton, 81000 ALBI - France
  3. Adresse de courrier électronique : contact@artgate.fr
  4. Numéro de téléphone : 05 63 78 33 33

Concernant la profession règlementée

  1. Titre professionnel : Quincaillerie
  2. Ordre ou organisme professionnel d'inscription : Quincaillerie

Activité soumise à un régime d'autorisation

  1. Nom de l'autorité ayant délivré l'autorisation : Tribunal du commerce
  2. Adresse de l'autorité ayant délivré l'autorisation : 44495308700046

Concernant les responsables du site

  1. Nom du directeur ou du codirecteur de la publication : Rousseau Jean-Christophe
  2. Nom du responsable de la rédaction : Rousseau Jean-Christophe
  3. Nom, dénomination ou raison sociale de l'hébergeur : OVH
  4. Conception et réalisation du site :
    1. nom : Serialcoder
    2. adresse : 7 Rue du Fonds Pernant, 60200 Compiègne - France

2 - Conditions d'utilisation du site Internet

Conditions d'accès et d'utilisation

  1. Loi applicable : Française
  2. Typologie du site : Vente
  3. Accessibilité du site : Permanente
  4. Tarification du site : Hors Taxe + TVA
  5. Responsabilité de l'utilisateur du site : M. Rousseau