1. Artgate.fr est un site spécialisé dans la vente par correspondance de produits Beaux Arts et loisirs créatifs en France métropolitaine, en Europe et dans les DOM-TOM. Toute notre équipe est mobilisée pour vous apporter le meilleur service aux conditions de ventes suivantes :

2. LES PRIX : Tous les prix des produits présentés dans la boutique sont indiqués toutes taxes comprises ou hors taxe selon votre zone fiscale (TTC pour une livraison en France et en Europe). Des droits de douanes et/ou autres taxes peuvent vous être demandés par les autorités douanières des pays hors Europe. Les prix facturés lors de la commande sont définitifs et immuables sauf erreur manifeste. Le paiement comptant n'entraîne ni ristourne ni remise.

3. LE PAIEMENT : (3 modes de règlement)

- PAR CARTE : Les produits sont payables en ligne (carte bancaire 100% sécurisé SSL sur le CIC ou le CRCA Nord Midi Pyrénées). Notre site fait l'objet d'une sécurisation maximale : quand vous réglez par carte vous n'effectuez pas votre paiement sur notre site mais sur le site sécurisé de la banque. En aucun cas, votre numéro de carte bleue ne nous est transmis. Les ventes ne seront validées que lorsque le paiement aura été définitivement accepté par l'organisme de paiement en ligne (environ 24h).

- PAR VIREMENT : Au moment du paiement vous pouvez choisir par virement. Communiquez nos coordonnées bancaires et donnez les instructions à votre banque.

No de compte: 13135 00080 08113013312 43
Numéro IBAN: FR76-1313 5000 8008 1130 1331 243
Numéro SWIFT ou BIC: CEPAFRPP313
Nom du compte: ARTGATE
Nom et domiciliation de la banque: Caisse Epargne Midi Pyrenées

Votre commande sera traitée dés réception de votre virement.

- PAR CHEQUE : A n’utiliser que si votre commande n’est pas urgente et uniquement pour la France métropolitaine: Envoyez votre chèque à l’ordre d’ARTGATE  par courrier à l’adresse suivante : ARTGATE - chemin du pigeonnier - Z.A Les Combettes - 81990 CAMBON. Les ventes ne seront validées qu’après l’encaissement définitif du chèque (+ de 10 jours).

Si le paiement présente une quelconque anomalie, il ne sera pas validé, la commande sera automatiquement annulée. Toute commande incomplète ou erronée ne sera pas prise en compte.

4. FRAIS DE PORT : Ils couvrent les frais d’emballage et d’expédition. Ils sont automatiquement calculés et viennent s’inscrire au bas de votre commande (après avoir choisi votre mode de paiement, votre adresse de livraison, juste avant la dernière validation).

POUR PLUS DE DETAIL cf la livraison : http://www.artgate.fr/shipping.php

5. LA LIVRAISON : La société Artgate se réserve le droit de choisir pour votre compte le transporteur. Actuellement la livraison peut être assurée par la Poste ou par GLS. Les produits sont acheminés par le transporteur à l'adresse indiquée par le client. Vous pouvez choisir une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation.

MAIS ATTENTION :
Conformément aux articles 105 et 106 du code du commerce, nos produits sont expédiés aux risques du destinataire.
 Nous ne faisons que mandater le transporteur pour votre compte. Si le colis n'est pas reçu mais est déclaré livré par la poste, le client engagera seul les recherches et recours contre son facteur et la poste.
Si vous avez des doutes sur la fiabilité de votre facteur nous vous conseillons d'opter pour une livraison contre signature.
Le client est seul responsable de ses erreurs ou manquements :
1- L’indication d’une adresse erronée ou l’absence de boîte à lettres n’engage que le client.
2- Dans le cas d’une vente sans signature, le client fait son affaire de garantir la fourniture d'une boîte à lettres pour assurer la réception du colis.
3- Dans le cas d’une vente contre signature, même engagement, mais en plus il s’engage à s’organiser de manière à pouvoir signer et accuser réception de son colis.
En cas d'erreur ou de manquement du client, si le colis nous revient, nous pourrons le relivrer moyennant le règlement des frais nécessaires à sa réexpédition. S'il n'y a pas réacheminement, le client sera remboursé déduction faite des frais de port engagés pour l’expédition et/ou son retour. 

DISPONIBILITE DES PRODUITS Tous les produits présentés sur le site sont en stock et 95% de nos commandes sont livrées en une seule fois à 100% mais il se peut qu’en raison de l’importance de certaines commandes, d’une erreur de stock… un produit soit momentanément indisponible ou en cours de réapprovisionnement. Lorsque vous visualisez votre panier les articles en cours de réapprovisionnement sont signalés par ***, un délai supplémentaire de livraison est à prévoir mais vous pouvez diminuer la quantité commandée, supprimer le produit du panier ou nous téléphoner pour connaître l’état de notre stock. Il peut arriver que nous nous permettions d'échanger un article manquant avec un produit similaire de même valeur ou de valeur supérieure.

6. LE SUIVI DE VOTRE COMMANDE : Dès que votre commande est validée, vous pouvez en suivre le traitement (3 étapes) en accédant à votre compte sur www.artgate.fr : Commande en attente, Commande en traitement, Commande en cours de livraison : Cette dernière instruction signifie que votre colis a été remis au transporteur. Vous pouvez dés lors suivre son acheminement sur www.laposte.fr/colissimo. Il vous faut au préalable avoir obtenu de nos services le numéro de votre colis : demande effectuée par mail à contact@artgate.fr .

Vous recevez un mail vous indiquant le changement de statut de votre commande et êtes ainsi informés de l’avancement de son traitement.

7. LES RETOURS : Conformément à l'article L 121-16 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la commande pour en demander le remboursement. Cette demande s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée du ou des produits renvoyés dans leur emballage d'origine au frais de l'acheteur. NB pour des raisons évidentes, les livres ne peuvent pas être retournés.

8. MODIFICATIONS : Les descriptifs et les photos ne sont donnés qu'à titre indicatif, les photos des produits ne sont pas contractuelles, l'emballage peut avoir évolué: ex la pâte FIMO antérieurement fabriquée par Eberhard est maintenant fabriqué par Staedler.
Artgate.fr se réserve le droit de modifier à tout moment : les présentes conditions, les frais de port, les produits en vente dans la boutique, leurs prix, leurs caractéristiques techniques.

9. PROPRIETE : Le site mis à votre disposition est la propriété intégrale d’ARTGATE. Les photos et images font l’objet d’un copyright. Leur reproduction est strictement interdite en France, en Europe et dans le monde.

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